Marque renouvelée - Marque en vigueur

Roissy Expansion
Roissy Développement, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3431643
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2026
Roissy Expansion de Roissy Développement

Présentation de la marque Roissy Expansion

Déposée le 24 mai 2006 par l'association loi 1901 Roissy Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Roissy Expansion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 Roissy Développement domicilié(e) 6 bis, Avenue Charles de Gaulle - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 496 757 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Roissy Développement domicilié(e) 6 bis, Avenue Charles de Gaulle, Madame Agnès COUDRAY, Directrice Générale, 95700 ROISSY-EN-FRANCE, Agissant comme mandataire de l'association “ Roissy Développement ” - France.

La marque Roissy Expansion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Roissy Expansion arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

Roissy Développement a également déposé les autres marques suivantes : Aerotropolis by Roissy Dev , Roissy Développement , ROISSY DÉVELOPPEMENT , Roissy Dev Emploi , Roissy Dev , ROISSY DEV EMPLOI


Roissy Développement, Association loi 1901 - 6 bis, Avenue Charles de Gaulle - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France - SIREN 484496757


Roissy Développement - 6 bis, Avenue Charles de Gaulle, Madame Agnès COUDRAY, Directrice Générale, 95700 ROISSY-EN-FRANCE, Agissant comme mandataire de l'association “ Roissy Développement ” - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 8 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653631 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667038 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611723 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.